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Recherche de mots-clés bâti

13 résultats trouvés.

1. 6707
(Autres fichiers)
Formulaire n° 11998 * 01 de demande d'exonérations de taxes foncières sur les propriétés non bâties.Formulaire n° 11998 * 01 de demande d'exonérations de taxes foncières sur les propriétés non bâties. ...
Jeudi, 07 Juin 2012
2. 6704
(Autres fichiers)
Formulaire cerfa n°10517 * 02 de déclaration de changement de consistance ou d'affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties.Formulaire cerfa n°10517 * 02 de déclaration de changement ...
Jeudi, 07 Juin 2012
3. Imprimé 6707
(Infos/Documents Parcellaire Forestier)
Imprimé 6707 Utilisez cet imprimé et sa notice explicative pour préparer une demande d'exonération de taxes foncières sur les propriétés non bâties. Imprimé 6707 (74.14 kB)  ...
Jeudi, 25 Mars 2010
4. Imprimé 6704
(Infos/Documents Parcellaire Cadastral)
Imprimé 6704 Cet imprimé permet la déclaration des changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties ou non bâties pour l'imposition aux taxes foncières. Imprimé 6704 (205.01 kB)   ...
Jeudi, 25 Mars 2010
...  2006 - Taxe foncière sur les propriétés bâties/Taxe foncière sur les propriétés non bâties. Cet imprimé permet la déclaration des changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties ou ...
Lundi, 23 Février 2009
6. SmartoSIG_PACTop
(Offre/Produits)
... cadastrales, bâti, eau, voies. Les données attributaires La structure des données attributaires du parcellaire cadastral est décrite ici. Pas de données attributaires, sauf demande en ce sens, pour ...
Vendredi, 20 Février 2009
7. SmartoSIG_PACPlus
(Offre/Produits)
... cadastral est vectorisé et indexé sur un fond cadastral, PCI image géoréférencé, ou simplement indexé, parcelle par parcelle, sur un fond PCI vecteur. Les objets vectoriels Parcelles cadastrales, bâti, ...
Vendredi, 20 Février 2009
8. SmartoSIG_PSGTop
(Offre/Produits)
... bâti, eau, voies. Les données attributaires La structure des données attributaires du parcellaire cadastral est décrite ici. Pas de données attributaires, sauf demande en ce sens, pour les couches/calques ...
Vendredi, 20 Février 2009
9. SmartoSIG_PSGPlus
(Offre/Produits)
... bâti, eau, voies. Les données attributaires La structure des données attributaires du parcellaire cadastral est décrite ici. Pas de données attributaires, sauf demande en ce sens, pour les couches/calques ...
Vendredi, 20 Février 2009
10. SmartoSIG_Top
(Offre/Produits)
... bâti, eau, voies. Les données attributaires La structure des données attributaires du parcellaire cadastral est décrite ici. Pas de données attributaires, sauf demande en ce sens, pour les couches/calques ...
Vendredi, 20 Février 2009
11. SmartoSIG_Plus
(Offre/Produits)
... cadastrales, bâti, eau, voies. Les données attributaires La structure des données attributaires du parcellaire cadastral est décrite ici. Pas de données attributaires, sauf demande en ce sens, pour ...
Vendredi, 20 Février 2009
12. SmartoSIG_Basic
(Offre/Produits)
... bâti, eau, voies. Les données attributaires La structure des données attributaires du parcellaire cadastral est décrite ici. Pas de données attributaires, sauf demande en ce sens, pour les couches/calques ...
Vendredi, 20 Février 2009
13. Google Earth
(Liens internet / Autres liens utiles)
Avec Google Earth, voyagez aux quatre coins du globe pour voir des images satellite, des cartes, le relief, des bâtiments en 3D. ...
Lundi, 15 Juin 2009