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Recherche de mots-clés 6704

5 résultats trouvés.

1. 6704
(Autres fichiers)
Formulaire cerfa n°10517 * 02 de déclaration de changement de consistance ou d'affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties.Formulaire cerfa n°10517 * 02 de déclaration de changement ...
Jeudi, 07 Juin 2012
Q : COMMENT DÉPOSER UNE IMAGE ÉCRAN SUR LE GLOBE VIRTUEL DE GOOGLE AVEC MAP MAKER? Et ne pas se retrouver fort loin du site concerné... La fonctionnalité proposée par MAP MAKER est très pratique pour ...
Mardi, 20 Mars 2012
3. Natures de culture
(Infos/Documents Parcellaire Cadastral)
... ou créer une subdivision fiscale, remplissez puis transmettez l'imprimé n° 6704, téléchargeable ici. Pour obtenir une exonération de taxe foncière, à la suite d'une coupe de bois par exemple, utilisez ...
Jeudi, 25 Mars 2010
4. Imprimé 6704
(Infos/Documents Parcellaire Cadastral)
Imprimé 6704 Cet imprimé permet la déclaration des changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties ou non bâties pour l'imposition aux taxes foncières. Imprimé 6704 (205.01 kB)   ...
Jeudi, 25 Mars 2010
... est proposé à la page : http://www.parcellesetpolygones.fr/telechargements.html Le format EDIGéO - PCI   Le format EDIGéO-PCI (601.71 kB) Imprimé : 6704 (N° C.E.R.F.A : 10517*02) ...
Lundi, 23 Février 2009