1. Coupes et travaux
(Infos/Documents Parcellaire Forestier)

... de la date d'échéance du délai de dix ans (du certificat ISF qui ouvre droit à la réduction d'assiette) à la direction départementale chargée de la forêt. Un modèle est fixé par arrêté du ministre en ...

2. OpenStreetMap Limites Communes
(Infos/Documents généraux)

Les limites administratives de communes au format vecteur (shp en lat/long WGS84) sont téléchargeables ici, département par département. Le WikiProject est ici. Merci et bravo à la communauté OpenStreetMap! ...

3. Conseil National de l'Information Géographique
(Infos/Documents de référence)

... métropolitaine et dans les départements d’outremer (DOM), ainsi que leurs caractéristiques numériques. Selon son type, une référence de coordonnées peut être constituée d’un référentiel géodésique, d’un ellipsoïde ...

4. Structure parcellaire agricole
(Infos/Documents Parcellaire Agricole)

...  IL_NUMSI = Sous-ilot IL_CAMPAGN = Année campagne IL_DPT_NUM = Département IL_SURFTOT = Surface totale de l'ilot IL_COMMUNE = Code INSEE commune ...

5. Données attributaires
(Infos/Documents généraux)

...  Les informations liées aux objets vectoriels sont saisies, au choix, au fur et à mesure, ou en une seule fois par colonne (commune, département par exemple). Les données ainsi saisies sont enregistrées ...