Bannière
Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés propriété

20 résultats trouvés.

1. 6707
(Autres fichiers)
Formulaire n° 11998 * 01 de demande d'exonérations de taxes foncières sur les propriétés non bâties.Formulaire n° 11998 * 01 de demande d'exonérations de taxes foncières sur les propriétés non bâties. ...
Jeudi, 07 Juin 2012
2. 6704
(Autres fichiers)
Formulaire cerfa n°10517 * 02 de déclaration de changement de consistance ou d'affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties.Formulaire cerfa n°10517 * 02 de déclaration de changement ...
Jeudi, 07 Juin 2012
3. Plans sur smartphone
(Infos/Documents généraux)
... ajoutez vos propres plans! Mettez en évidence les limites de propriété, les limites de parcelles cadastrales ou forestières, les limites de battues ou tout autre zonage sur votre smartphone. Bien utile ...
Lundi, 10 Février 2014
4. Professionnel
(Public/Professionnel)
Agent Immobilier, Expert Agricole, Expert Foncier, Expert Forestier, Expert Viticole, Notaire,  vous recherchez des solutions pour cartographier un site, une propriété. PARCELLES ...
Lundi, 07 Novembre 2011
5. Particulier
(Public/Particulier)
Propriétaire ou gestionnaire de patrimoine foncier, vous recherchez des solutions pour cartographier un site, une propriété. PARCELLES ET POLYGONES vous propose toute une gamme de produits ...
Lundi, 07 Novembre 2011
6. Imprimé 6707
(Infos/Documents Parcellaire Forestier)
Imprimé 6707 Utilisez cet imprimé et sa notice explicative pour préparer une demande d'exonération de taxes foncières sur les propriétés non bâties. Imprimé 6707 (74.14 kB)  ...
Jeudi, 25 Mars 2010
7. Imprimé 6704
(Infos/Documents Parcellaire Cadastral)
Imprimé 6704 Cet imprimé permet la déclaration des changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties ou non bâties pour l'imposition aux taxes foncières. Imprimé 6704 (205.01 kB)   ...
Jeudi, 25 Mars 2010
8. Produits (Généralités)
(Offre/Produits)
... (SIG) : plans cadastraux, relevés de propriété, photographies aériennes, zonages environnementaux, zonages PLU /POS/ZAC etc. et autres croquis ou plans. Traitement Géoréférencement, vectorisation, ...
Mercredi, 11 Mars 2009
...  2006 - Taxe foncière sur les propriétés bâties/Taxe foncière sur les propriétés non bâties. Cet imprimé permet la déclaration des changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties ou ...
Lundi, 23 Février 2009
10. Chasse et sécurité
(Infos/Autres thématiques)
... de propriété, voies publiques et privées, points de rendez-vous, situation des postes de tir, sens de la battue, rapprochés. Version "geek" : Les sources proposées par les systèmes de navigation - OpenStreetMap, ...
Lundi, 23 Février 2009
11. Table des parcelles cadastrales
(Infos/Documents Parcellaire Cadastral)
... sont la propriété de X? Combien de parcelles? Quelle surface? Pour chaque parcelle, quelle superficie est soumise à un PSG (ou autre engagement de gestion durable)? Pour le site considéré, ...
Lundi, 23 Février 2009
12. Structure parcellaire cadastral
(Infos/Documents Parcellaire Cadastral)
... l'utilisateur s'il le souhaite. Par exemple, il est possible d'ajouter un champ pour indiquer l'origine de propriété et faciliter le calcul de taxe sur la plus-value ou encore d'ajouter un champ où stocker ...
Lundi, 23 Février 2009
13. SmartoSIG_PACTop
(Offre/Produits)
... délimitation des peuplements forestiers. Cette photographie sera masquée aux limites de la propriété considérée. Les zonages environnementaux ZNIEFF1, ZNIEFF2, ZICO, ZPS etc. Ces zonages et leurs données ...
Vendredi, 20 Février 2009
14. SmartoSIG_PACPlus
(Offre/Produits)
... des peuplements forestiers. Cette photographie sera masquée aux limites de la propriété considérée. Les projets cartographiques possibles pour ce produit Chacun de ces projets garde en mémoire une ...
Vendredi, 20 Février 2009
15. SmartoSIG_PSGTop
(Offre/Produits)
... Elle complète utilement l'information relative à la nature du sol et facilite la délimitation des peuplements forestiers. Cette photographie sera masquée aux limites de la propriété considérée. Les zonages ...
Vendredi, 20 Février 2009
16. SmartoSIG_PSGPlus
(Offre/Produits)
... Elle complète utilement l'information relative à la nature du sol et facilite la délimitation des peuplements forestiers. Cette photographie sera masquée aux limites de la propriété considérée. Les projets ...
Vendredi, 20 Février 2009
17. SmartoSIG_Top
(Offre/Produits)
... des peuplements forestiers. Cette photographie sera masquée aux limites de la propriété considérée. Les zonages environnementaux ZNIEFF1, ZNIEFF2, ZICO, ZPS etc. Ces zonages et leurs données attributaires ...
Vendredi, 20 Février 2009
18. SmartoSIG_Plus
(Offre/Produits)
... facilite la délimitation des peuplements forestiers. Cette photographie sera masquée aux limites de la propriété considérée. Les projets cartographiques possibles pour ce produit Chacun de ces projets ...
Vendredi, 20 Février 2009
19. Particulier
(Catégorie)
Propriétaire ou gestionnaire de patrimoine foncier, vous recherchez des solutions pour cartographier un site, une propriété. PARCELLES ET POLYGONES vous propose toute une gamme de produits afin de : représenter ...
20. Professionnel
(Catégorie)
Agent Immobilier, Expert Agricole, Expert Foncier, Expert Forestier, Expert Viticole, Notaire,  vous recherchez des solutions pour cartographier un site, une propriété. PARCELLES ET POLYGONES ...